Retour

Mentions legales

Derniere mise a jour : 19 fevrier 2026

1. Editeur du site

2. Hebergement

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site EDESSA (textes, graphismes, logos, icones, images, logiciels) est la propriete exclusive de Sylvain Poupart ou de ses partenaires et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification ou exploitation non autorisee est interdite.

4. Responsabilite

EDESSA s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible. Toutefois, EDESSA ne saurait etre tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise a jour des donnees.

EDESSA est un outil d'aide a la gestion. Il ne se substitue pas aux conseils d'un expert-comptable ou d'un conseiller fiscal.

5. Donnees personnelles

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD), vous disposez d'un droit d'acces, de rectification et de suppression de vos donnees personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous a : contact@edessa.io

Pour plus de details, consultez notre Politique de confidentialite.

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement necessaires au fonctionnement (session de connexion, protection CSRF). Aucun cookie de tracking, publicitaire ou analytique n'est utilise.

7. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.